Bonus de 1000 € pour les professionnels sur une base forfaitaire: comment calculer le revenu – Championnat d’Europe 2020

15
Découvrez la méthode incroyable des Gains aux paris sportifs qui peut atteindre jusqu'à 1.800€ en 18 jours en jouant toujours la même mise sur chaque match ! Pas de martingale ! Pas d'artifice ! Que du simple et vrai ! Accédez à la méthode

Aux fins de la prime de 1 000 € prévue par l'arrêté Relance, les professionnels doivent déterminer forfaitairement leurs revenus sur la base du régime de la trésorerie, sans tenir compte du coefficient de rentabilité. Ce critère doit être retenu pour vérifier que les revenus relatifs aux deux deuxièmes mois de 2020 ont diminué d'au moins 33% par rapport à la période correspondante de l'année précédente. La mesure de la différence de revenu et l'attribution de la nouvelle allocation, a précisé l'Agence du revenu dans la circulaire no. 25 / E de 2020, donc quel que soit le régime comptable adopté par le professionnel, qu'il soit ordinaire ou forfaitaire. Cependant, c'est une orientation qui n'est pas entièrement acceptable.

#italiacomefare
Les contribuables forfaitaires qui ont l'intention de bénéficier de l'indemnité de 1 000 euros prévue à l'art. 84 de l'arrêté Relance devra déterminer le revenu sur la base du régime de trésorerie, sans tenir compte du coefficient de rentabilité. L'indication a été fournie par l'Agence du revenu avec le circulaire no. 25 / E du 20 août 2020 (au paragraphe 2.1.1).

Ce critère doit être retenu pour vérifier que le le revenu concernant deuxième deux mois de l'année 2020 est diminué d'au moins 33% par rapport à la période correspondante de l’année précédente.

La règle et l'interprétation de l'Agence du revenu

La prime de 1000 euros, prévue par le décret Relance, est à pigistes, titulaires de numéros de TVA, enregistrés dans la gestion distincte de l'INPS. Le numéro de TVA doit être actif à la date d'entrée en vigueur de la D.L. n. 34/2020. En outre, les exposants des arts et des professions ne doivent pas être retraités, ni être inscrits à d'autres formes de sécurité sociale obligatoire.

Outre la démonstration de la diminution des revenus d'au moins 33%, par rapport aux deux mois mars / avril de l'année précédente, la disposition prévoit expressément que ces revenus doivent être déterminé sur la base du principe de trésorerie "comme, comment différence entre les revenus et les frais perçu et le dépenses réellement engagées dans la période concernée et dans l'exercice de l'activité, y compris les éventuels taux d'amortissement ".

L'Agence du revenu, tenant compte du libellé de la disposition en question, a donc précisé que le résultat d'exploitation doit être déterminé indépendamment par les critères retenus à des fins fiscales et, dans ce cas, en n'appliquant pas les Ratio de rentabilité qui, pour les exposants d'art et professionnels, est de 78%.

En particulier, il est précisé que "la mesure de la différence de revenu et l'attribution de la nouvelle allocation quel que soit le régime comptable adopté par le professionnel (qu'il s'agisse du régime ordinaire ou du régime forfaitaire) ".

Selon cette orientation, en vérité non partageable, les critères de détermination des revenus prévus à l'art. 1 de la loi n. 190/2014 serait appliqué dans le seul but de déterminer la taxe de remplacement de 5 ou 15 pour cent prévue à cet effet.

Interprétation correcte de la disposition

En interprétant la disposition en question, l'Inland Revenue n'a pas abordé la question des raisons du choix du législateur, qui entendait déterminer les revenus, aux fins d'attribution du bonus de 1000 euros, selon un critère de "poitrine pure". La seule exception est représentée par l'amortissement. L'adoption de ce critère ne signifie nullement que le contribuable doive totalement ignorer les critères de détermination des revenus prévus par les dispositions fiscales pertinentes.

UNE exemple il sera utile de clarifier.

Conformément à l'art. 54 TUIR, les commerçants des arts et professions peuvent considérer les frais de crédit-bail comme une diminution lors de la détermination des revenus. Cependant, la déductibilité est autorisée, à des fins fiscales uniquement, limitée aux montants accumulés quel que soit le quantum effectivement payé.

Désormais, à la lumière de l'actualité, les revenus devront être déterminés sur la base d'un critère de «cash pur», c'est-à-dire quantifiables au regard des paiements de location-financement effectivement payés.

Le même critère doit être suivi de contribuables forfaitaires.

Principalement le revenu doit être déterminé selon les critères énoncés à l'art. 1 de la loi n. 190/2014, appliquant donc la relative Ratio de rentabilité; par la suite, ils peuvent être considérés comme décroissant de la "revenu forfaitaire"Tous les taux d'amortissement. En effet, le coût encouru au cours de l'année, afin d'acheter un actif instrumental utilisé par le professionnel, diminue la capacité de gain réelle de celui-ci.

Par conséquent, même si le revenu doit être déterminé sur la base du taux forfaitaire, il est correct de prendre en compte, comme l'exige littéralement la disposition, les taux d'amortissement se rapportant à l'année.

Par conséquent, le point de départ doit en tout état de cause être représenté par les critères fiscaux prévus par l'art. 54 et par la loi no. 190/2014:

– dans le premier cas, il est fait référence à la rémunération perçue et aux dépenses engagées, puis ajustées indépendamment des limitations purement fiscales;

– dans le second cas, il doit appliquer le ratio de rentabilité à l'avance et par la suite diminuer encore le revenu en fonction des taux d'amortissement.

Copyright © – Reproduction réservée